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Le seuil Ic construction de la RE2020 : comment il se calcule

Le seuil Ic construction n'est pas un chiffre unique. Chaque bâtiment a le sien : une valeur moyenne fixée par les textes, corrigée selon la taille des logements, la zone climatique, les fondations ou les VRD. Le connaître tôt évite de viser une cible fausse.

Ce que mesure l'Ic construction

L'Ic construction est l'impact sur le changement climatique des produits et équipements du bâtiment et de son chantier. Il s'exprime en kilogrammes d'équivalent CO₂ par mètre carré de surface de référence. Il est calculé en analyse de cycle de vie dynamique simplifiée, sur une période d'étude de 50 ans : une émission d'aujourd'hui pèse plus qu'une émission dans trente ans.

Le point de départ : la valeur moyenne

L'annexe à l'article R. 172-4 du code de la construction (décret n° 2021-1004 du 29 juillet 2021, modifié) fixe une valeur moyenne par usage, l'Ic construction maxmoyen. Elle baisse à chaque palier, et le palier dépend de la date de dépôt du permis de construire.

Ic construction maxmoyen, en kg CO₂ éq/m² de surface de référence. Les autres usages (enseignement, hôtels, commerces, santé…) ont leurs propres valeurs.

Les modulations

La valeur moyenne est ensuite corrigée. Une partie des modulations la multiplie, l'autre s'y ajoute en kilos :

Ic construction max = maxmoyen × (1 + Micombles + Misurf…) + Migéo + Miinfra + Mivrd + Mided…

• Misurf : la taille des logements et du bâtiment. Depuis le palier 2025, elle se décline en surface moyenne des logements et en surface totale.
• Micombles : les combles aménagés des maisons individuelles.
• Migéo : la zone climatique et l'altitude.
• Miinfra : le poids des fondations et du sous-sol.
• Mivrd : le poids des voiries et réseaux divers.
• Mided : l'impact des données environnementales par défaut et des valeurs forfaitaires. Au-delà d'un seuil, il relève le plafond pour les permis de 2022 à 2024, ne joue plus de 2025 à 2027, et l'abaisse à partir de 2028.
• Mipv, depuis le palier 2025 : les panneaux photovoltaïques.

Pour les permis déposés à partir du 1er juillet 2026, le décret n° 2026-200 ajoute trois modulations : les espaces extérieurs d'agrément des logements collectifs, la hauteur sous plafond, et la présence d'une climatisation dans un bâtiment raccordé à un réseau de chaleur urbain classé.

Un exemple : une opération, deux seuils

Une opération de 45 logements collectifs en deux bâtiments, palier 2022 : la valeur moyenne est de 740 kg CO₂ éq/m² pour les deux. Après modulations, le seuil du bâtiment A tombe à 728,6, celui du bâtiment B à 665,0.

Même opération, deux seuils, et le second est 75 kilos sous la valeur moyenne. Viser 740 pour les deux bâtiments aurait été une erreur de cible.